ARTICLE 10 : USAGE DES PARTIES COMMUNES A CHAQUE CORPS DE BATIMENT

Les copropriétaires devront, en outre, respecter le règlement intérieur à chaque corps de bâtiment, s’il en est établi un, soit par le syndicat général, soit par les syndicats secondaires, chargés d’assurer l’administration de ce corps de bâtiment.

Toutes les parties communes à chaque corps de bâtiment, notamment les entrées, vestibules, cours, escaliers et couloirs, devront être tenus toujours libres. Il ne pourra, en conséquence, jamais être fait aucun dépôt dans les parties communes en question, ni aucun travail de ménage, tel que battage et brossage de tapis, literie, habits, meubles, etc., dans les escaliers et sur les paliers ; le battage des tapis de ces parties communes, s’ils existent, ne pourra être effectué qu’avant neuf heures du matin.

Le lavage de tous véhicules est interdit à l’intérieur de la Résidence.

Les voitures d’enfants, bicyclettes et autres véhicules ne pourront sous aucun prétexte, être laissés dans les vestibules ou au pied des escaliers, mais devront être garés dans les locaux prévus à cet effet.

Les jeux d’enfants sont formellement interdits dans les parties communes et dans les garages. Les approvisionnements, livraisons et déménagements sont interdits entre 19 heures le soir et 8 heures du matin, ainsi que les jours fériés.

Après toute livraison, déménagement ou emménagement, le copropriétaire y ayant procédé, soit personnellement, soit du fait de ses ayants droit, est tenu de faire procéder au nettoyage des parties communes salies.

Il est interdit de jeter dans les halls d’entrée, escaliers, sur les paliers, et d’une manière générale, en tous lieux des parties communes, tous papiers, cigarettes, allumettes, détritus, etc.

Les consignes affichées dans chaque ascenseur doivent être rigoureusement observées et l’utilisation des appareils comme monte-charges est interdite.

Toutes les portes des parties communes, notamment celles des vestibules et des locaux desservant chambres de service, caves, etc., devront être tenues constamment fermées.

Sont strictement interdits tous affichages ou publicités, en dehors des tableaux réservés à cet effet.

Enfin les locaux de l’église ont été placés sous la sauvegarde du clergé, qui assure également leur entretien dans les conditions prévues à un bail emphytéotique ; tandis que d’autres parties communes et aménagements sportifs ont été (la piscine) ou pourront être frappés d’un droit d’usage exclusif au profit de l’Association Sportive de la Résidence « Élysée II ».