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ARTICLE 11 : REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT
vendredi, 10 novembre 2006

a) La réglementation du stationnement devra être strictement respectée. Seuls pourront pénétrer dans la partie résidentielle de la Résidence, les véhicules des résidents ou de leurs ayants droit, de leurs visiteurs, les véhicules de service et du corps de santé. Ceux de ces véhicules qui ne disposent pas d’emplacement privatif de stationnement ne pourront stationner dans la Résidence que dans les limites de nombre et de durée fixés par le syndic. Les mesures d’application de cette réglementation seront prises par le syndic.

b) En règle générale, les résidents et visiteurs doivent se conformer au Code de la Route.

c) La circulation et le stationnement à l’intérieur de la Résidence devront s’effectuer en respectant strictement la signalisation sous peine de sanctions.

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Il faut oser, cela à été fait

d) La circulation doit s’effectuer à 30 Km à l’heure, maximum.

e) Les routes et issues desservant les immeubles au-delà des parkings et garages sont exclusivement réservées à l’usage des pompiers, ambulances, police, fourgons mortuaires et véhicules de service de la Résidence.

f) Toute utilisation bruyante de véhicules à moteur susceptible de troubler la tranquillité des résidents est interdite l’usage des avertisseurs est prohibé, sauf danger immédiat ; l’usage des moteurs à échappement libre, le fonctionnement prolongé de moteurs de véhicules à l’arrêt sont interdits ; les moteurs d’engins tels que motos, vélomoteurs, etc., autres que ceux des véhicules de service ou de sécurité, ne peuvent être mis en marche hors des voies autorisées à la circulation automobile.

g) Les parkings et garages appartenant aux propriétaires sont réservés à l’usage exclusif de ceux-ci ou de leurs locataires, ou de leurs visiteurs, sous réserve, pour les copropriétaires, d’en aviser le service de gardiennage.

h) Le stationnement ou le dépôt d’objets quelconques devant les parkings et garages, les entrées d’immeubles, ainsi que sur les pelouses et tout autre emplacement où ils gêneraient la circulation, est rigoureusement interdit.

 La porte du hall était fermée, dommage pour la voiture bien sûr

i) Sans préjudice des clauses pénales prévues à l’article 14, tout véhicule en infraction pourra être enlevé et placé hors de la Résidence en présence d’un gardien assermenté qui dressera constat.

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